Conditions Générales de Ventes
Préambule
Pépinière Bour (SIRET 48138001200049), située au 17B rue des patières, 51500 Taissy, France, propose à la vente en ligne des piments frais, exclusivement à des clients consommateurs (B2C) résidant en France.
Champ d'Application
Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées via le site Internet de Pépinière Bour et sont partie intégrante du contrat entre l'acheteur et Pépinière Bour. Pépinière Bour se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV.
Commandes
Les commandes sont effectives dès la confirmation du paiement par l'acheteur. L'acheteur recevra une confirmation de commande par courrier électronique après paiement, et une confirmation d'envoi lors de l'expédition de la commande.
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Il s'effectue par cartes bancaires via Stripe.
Livraison
La livraison est effectuée par Colissimo uniquement en France. Pépinière Bour s'engage à expédier les produits dans un délai convenu lors de la commande.
Retour et Remboursement
En raison de la nature périssable des produits vendus, Pépinière Bour n'accepte pas les retours ni ne propose de remboursement après expédition.
Responsabilité
Pépinière Bour ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Pépinière Bour sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Pépinière Bour.
Données personnelles
Pépinière Bour s'engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont uniquement utilisées dans le cadre de la relation commerciale.
Règlement des Litiges
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Reims.